Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUZE 12 B12
Mme. Valérie BOUYSSIE-LACURE, Agissant pour le compte de la société "CIE VALERIC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4269457
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
DOUZE 12 B12 de Valérie BOUYSSIE-LACURE

Présentation de la marque DOUZE 12 B12

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par madame Valérie BOUYSSIE-LACURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUZE 12 B12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Valérie BOUYSSIE-LACURE domicilié(e) Res Lycée Jean Vigo, 0 BOULEVARD Bad Salzuflen - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE VALERIC, Mme. Valérie BOUYSSIE-LACURE domicilié(e) Res Lycée Jean Vigo, 0 BOULEVARD Bad Salzuflen - 12100 - MILLAU - France.

La marque DOUZE 12 B12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE 12 B12 arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

Valérie BOUYSSIE-LACURE a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DISTILLERIE DES GRANDS CAUSSES BDGC AV'RON


Mme. Valérie BOUYSSIE-LACURE, Agissant pour le compte de la société "CIE VALERIC" en cours de formation - Res Lycée Jean Vigo, 0 BOULEVARD Bad Salzuflen - 12100 - MILLAU - France


CIE VALERIC, Mme. Valérie BOUYSSIE-LACURE - Res Lycée Jean Vigo, 0 BOULEVARD Bad Salzuflen - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.